Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT
J.P.S. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99772675
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S domicilié(e) KG MAT, Le Courpouiran, JUVIGNAC (34990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 890 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J.P.S. - France.

La marque MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT est expirée depuis le 27 janvier 2009.

J.P.S a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers Gascons , EPICES ET DELICES , Logistique des cerveaux , SESTA


J.P.S. Société à Responsabilité Limitée - KG MAT, Le Courpouiran, JUVIGNAC (34990) - France - SIREN 399890300


SARL J.P.S. - France


Inscription le 20 juillet 1999 - Retrait partiel n°281677 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Catalogues de matériaux de constructions métalliques et non métalliques notamment, moules, coffrages et accessoires, échaffaudages et accessoires pour échaffaudage Catalogue de matériel outil, outillage pour le bâtiment notamment brouettes, barrières, cordes, groupes électrogènes, douilles, sangles. Catalogues de machines et machines outils pour le bâtiment Catalogue d'outil et instrument à main entraînés manuellement Catalogue d'appareils de mesure, d'appareils de levage notamment échelles, treuils, poulies Catalogue d'appareils de protection et vêtements de protection Catalogue d'appareils de nettoyage Catalogue d'appareils de coupe notamment coupe boulons, coupe carreaux, coupes tuiles.